Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAXXESS ENFANT
Monsieur Christian ROUGERIE

Numéro de dépôt :
3261452
Date de dépôt :
01/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2013
MAXXESS ENFANT de Christian ROUGERIE

Présentation de la marque MAXXESS ENFANT

Déposée le 1 décembre 2003 par monsieur Christian ROUGERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAXXESS ENFANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-03 du 16 janvier 2004.

Le déposant est monsieur Christian ROUGERIE domicilié(e) 29, rue Pélissier demeurant à CLERMONT-FERRAND (63000) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Gildas ROCHER JURI DEFI domicilié(e) 39, rue Amadéo,63057 CLERMONT-FERRAND CEDEX 1 - 63057 - France.

La marque MAXXESS ENFANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3261452.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAXXESS ENFANT est expirée depuis le 1 décembre 2013.

Christian ROUGERIE a également déposé les autres marques suivantes : MAXXESS ENFANT , TOUT L'EQUIPEMENT MOTARD ET MOTO A PRIX DISCOUNT! , LE DISCOUNT ON LINE DES EQUIPEMENTS MOTARD ET MOTO! , MOVAD , LE DISCOUNT ON LINE DES ACCESSOIRES MOTO! , MAXXESS XX , MAXXESS XX , TOUT L'ACCESSOIRE MOTO A PRIX DISCOUNT!


Monsieur Christian ROUGERIE - 29, rue Pélissier demeurant à CLERMONT-FERRAND (63000) - France


Maître Gildas ROCHER JURI DEFI - 39, rue Amadéo,63057 CLERMONT-FERRAND CEDEX 1 - 63057 - France


Inscription le 1 décembre 2005 - Concession de licence n°423351 - Publication au BOPI 2005-12-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-20

Publication - Publication le 16 janv. 2004 au BOPI 2004-03

Huiles et graisses industrielles, lubrifiants, combustibles. Tous cycles, cyclomoteurs, motocyclettes, voitures automobiles, voiturettes neuves ou d'occasion. Pièces détachées pour les produits précités à savoir : partie de cycles, carénages, articles de freins, chaînes et transmissions, feux et signalisations, ampoules, câbles et leviers, guidons. Cuir et imitations du cuir, malles, valises, sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie, casques, vêtements, chaussures, gants, destinés à l'équipement du motocycliste et son passager. Réparations de cycles, cyclomoteurs, motocyclettes, voitures automobiles, voiturettes neuves ou d'occasion.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.